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Lutte contre la prolifération

  • Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et désarmement
  • Contrôle des biens et technologies à double usage
  • Maitrise des armements classiques
  • Régulation du commerce des armes
  • La prévention et la lutte contre les trafics illicites d’armes classiques
  • Contrôle des exportations de matériels de guerre et assimilés : le dispositif français

Non-prolifération et désarmement nucléaire

Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires...

Lutte contre la prolifération chimique, biologique et de leurs vecteurs

La France s’est, de façon ancienne et durable, engagée en faveur de la prohibition absolue des armes chimiques et biologiques. Elle...

Contrôle des biens et technologies à double usage

Les biens à double usage sont des produits susceptibles d’avoir une utilisation tant civile que militaire. Ce sont des... Quatre régimes de contrôle internationaux ont été créés entre 1974 et 1996 afin de contribuer au contrôle des exportations de ces biens...

Maitrise des armements classiques

Déterminée à lutter contre la dissémination et l’utilisation de certaines armes dans les conflits, la France a adhéré aux instruments...

Régulation du commerce des armes

La France est partie à tous les instruments multilatéraux visant à une meilleure régulation du commerce des armes. L’adoption du Traité...

La prévention et la lutte contre les trafics illicites d’armes classiques

De nombreux efforts ont été entrepris par la communauté internationale pour prévenir et lutter contre la dissémination des armes légères...

Contrôle des exportations de matériels de guerre et assimilés : le dispositif français

Le dispositif français de contrôle des matériels de guerre repose sur un principe général de prohibition qui... La conduite d’activités dans le secteur des équipements de défense est strictement encadrée par les autorités étatiques françaises pour...