Lutte contre la prolifération http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation Fri, 04 Nov 2022 18:51:00 +0000 eZ Components Feed dev (http://ezcomponents.org/docs/tutorials/Feed) http://www.rssboard.org/rss-specification Non-prolifération et désarmement nucléaire http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/non-proliferation-et-desarmement-nucleaire Thu, 13 Jul 2017 00:00:00 +0200 Lutte contre la prolifération chimique, biologique et de leurs vecteurs http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/lutte-contre-la-proliferation-chimique-biologique-et-de-leurs-vecteurs Fri, 24 Jun 2016 00:00:00 +0200 Contrôle des biens et technologies à double usage http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/controle-des-biens-et-technologies-a-double-usage Les biens à double usage sont des produits susceptibles d’avoir une utilisation tant civile que militaire. Ce sont des biens sensibles qui, dans la plupart des cas, sont destinés à des applications civiles, mais qui peuvent être utilisés à des fins militaires et notamment contribuer à la prolifération d'armes de destruction massive. Thu, 23 Jun 2016 00:00:00 +0200 Maitrise des armements classiques http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/maitrise-des-armements-classiques Wed, 22 Jun 2016 00:00:00 +0200 Régulation du commerce des armes http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/regulation-du-commerce-des-armes La France est partie à tous les instruments multilatéraux visant à une meilleure régulation du commerce des armes. Tue, 21 Jun 2016 00:00:00 +0200 La prévention et la lutte contre les trafics illicites d’armes classiques http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/la-prevention-et-la-lutte-contre-les-trafics-illicites-d-armes-classiques Mon, 20 Jun 2016 00:00:00 +0200 Contrôle des exportations de matériels de guerre et assimilés : le dispositif français http://slnxdgouvstatique01.marc.fr.ssg:8080/dgris/enjeux-transverses/lutte-contre-la-proliferation/controle-des-exportations-de-materiels-de-guerre-et-assimiles-le-dispositif-francais Le dispositif français de contrôle des matériels de guerre repose sur un principe général de prohibition qui conduit à soumettre l’ensemble du secteur de la défense et de ses flux au contrôle de l’État. Sun, 19 Jun 2016 00:00:00 +0200