Le 18 janvier 2022, la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale a auditionné M. Francis Lamy,...
Revue annuelle de la condition militaire – édition 2021 (15e rapport, tome 2)
Second tome du 15e rapport du Haut Comité, la revue annuelle de la condition militaire suit les évolutions,... Elle répertorie également les évolutions législatives et réglementaires susceptibles d’affecter la condition militaire,...
15e rapport du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire
Douze ans après son 3e rapport sur la reconversion des militaires, le Haut Comité d’évaluation de la condition militaire (HCECM) a décidé... À plusieurs égards ce 15e rapport s'inscrit dans le prolongement du rapport de l'année dernière sur les pensions militaires...
L’éventualité de la reconnaissance par la Cour de justice de l'Union européenne de l’applicabilité de la directive du...
Revue annuelle de la condition militaire, édition 2020 (14e rapport, tome 2)
Second tome du 14e rapport du Haut Comité, la revue annuelle de la condition militaire suit les évolutions,... Elle répertorie également les évolutions législatives et réglementaires susceptibles d’affecter la condition militaire,...
Le 4 novembre 2020, la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale a auditionné... ...
14e rapport thématique du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Dix ans après avoir traité ce sujet, le Haut Comité d’évaluation de la condition militaire a choisi de consacrer son... Partant des principes qui régissent le régime spécial des pensions militaires de retraite actuel et sa mise en œuvre...
Le 11 janvier 2020, la commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale a auditionné...
Revue annuelle de la condition militaire – édition 2019 (13e rapport, tome 2)
Second tome du 13e rapport du Haut Comité, la revue annuelle de la condition militaire suit les évolutions,... Elle répertorie également les évolutions législatives et réglementaires susceptibles d’affecter la condition militaire,...
13e rapport thématique du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
En choisissant comme thème de son rapport « La mort, la blessure, la maladie », le Haut Comité a souhaité, comme le... Le rapport a été remis au président de la République et à la ministre des Armées. Il souligne l’action déterminée et efficace du ministère...
