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Déroulement

Mise à jour  : 19/02/2015

 Les conseils sont prévus pour permettre le dialogue et diverses dispositions concourent à réaliser cet objectif.
 L'ordre du jour est arrêté par le ministre mais, si la majorité des membres le demande, des questions peuvent être inscrites à l'ordre du jour.
 Par ailleurs, le chef d'état-Major de l'armée de Terre (CEMAT), en tant que vice-président, peut aussi demander l'inscription d'une question
 spécifique à l'armée de Terre à l'ordre du jour de son conseil.
 
 

Les dossiers d'étude inscrits à l'ordre du jour ainsi que les projets de textes sont adressés aux membres du conseil devant siéger ainsi qu'à chacune des régions Terre (RT), un mois avant le début de la session nationale.

Journée de préparation :
 Les titulaires ou leurs remplaçants sont convoqués par le secrétariat permanent du CFMT à la journée nationale préparatoire, en général à Paris, où ils prennent connaissance des projets de décret ou d'arrêté qui seront mis à l'ordre du jour de la session nationale. Ils reçoivent également une information sur le thème majeur du CSFM et, le cas échéant, sur le thème propre à l'armée de Terre, qui seront étudiés au séminaire. Des intervenants extérieurs viennent donner des informations utiles pour la réflexion.
 

 Réunions régionales :
 Les réunions régionales regroupent les membres du CFMT qui siègent à la session et, pour les formations non représentées au conseil, des membres des commissions participatives des corps (majoritairement des présidents de catégorie).
 

 Les travaux consistent à : 
 > faire des remarques et / ou des suggestions à propos des textes et des thèmes présentés ;
 > étudier, le cas échéant, un thème régional demandé par le général commandant la RT;
 > état des préoccupations du personnel.
 > Session nationale :
 Vient ensuite la session nationale du CFMT. Elle se déroule sur une semaine. Les travaux du CFMT commencent après la séance d'ouverture, présidée normalement par le Général major général. Durant quatre jours, les membres vont examiner les différents thèmes et textes à l'ordre du jour.
 

Un secrétaire de session est désigné par les membres du conseil. Il signe, avec le président ou le vice-président, le communiqué qui sera inclus dans le compte-rendu final de session. Il dispose, pour l'aider dans sa tâche, d'un comité de rédaction, issu des membres du conseil présents, qui rédige alors les idées retenues. Les discussions se font par groupe, tous grades confondus, ou en réunion plénière pour une concertation globale de l'ensemble des membres.

L'avis du conseil sur les différents sujets est émis durant la séance de clôture devant le ministre de la Défense et/ou le Chef d'état-major de l'armée de terre.

A cette occasion, les sujets d'actualité sont abordés et des questions peuvent être posées directement aux hautes autorités.

> 27 membres (5 officiers, 13 sous-officiers et 9 Engagés Volontaires de l'Armée de Terre) rejoindront ensuite le CSFM pour représenter l'armée de Terre au niveau interarmées et restituer les travaux de ce conseil devant le ministre de la Défense.

 >Hors-session :
 Le secrétaire général peut constituer à son initiative, ou à la demande du Chef d'Etat-Major de l'Armée de Terre des groupes de travail pour approfondir un sujet particulier ou un sujet d'actualité qui pourrait être étudié, le cas échéant, au cours d'une session future.
 


Sources : CFMT 2010
Droits : Armée de Terre 2010