Armée de Terre
L’armée de Terre conduit en permanence un grand nombre d’actions globales, efficaces et personnalisées pour prévenir la blessure pendant la préparation opérationnelle, pour la prendre en compte quand elle intervient sur le terrain et pour accompagner le blessé dans son parcours de soins, sa reconstruction, sa réinsertion, son appui au quotidien et sa reconversion si nécessaire.
Cet accompagnement et ce soutien ne peuvent être le seul fait de l’armée de Terre. Ainsi, une véritable chaîne de soutien est déployée autour du blessé. Les différents maillons de cette chaîne que sont l’unité du blessé, le service de santé des armées (SSA), la Cellule d’aide aux blessés de l’armée de Terre (CABAT) et de nombreuses associations d’entraide permettent au blessé de bénéficier d’un soutien individuel et collectif global. Tous ces acteurs mènent des actions concourantes et étroitement liées mais souvent méconnues, tant au sein de l’armée de Terre que dans le monde civil.
De nombreux acteurs interviennent dans le soutien des blessés de l’armée de Terre, à commencer par le régiment, par l’intermédiaire du chef de corps, du bureau environnement humain, des présidents de catégorie, de l’assistante sociale ou encore du médecin de l’unité.
Des acteurs institutionnels variés accompagnent également le blessé sur les aspects santé (service de santé des armées), psychologique (Cellule d’intervention et de soutien psychologique de l’armée de Terre), administratif (Direction des ressources humaines de l’armée de Terre), financier et social. Le soutien associatif implique un grand nombre d’associations et de partenaires. Ce réseau intervient pour prolonger la prise en compte l’action de l’État, de l’institution militaire, des assurances et des mutuelles, y compris sur le plan financier .
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Nos blessés révèlent à la fois notre engagement de soldat, qui peut nous conduire à exposer notre intégrité physique et psychique, et notre humanité, c’est-à-dire finalement notre vulnérabilité et notre incroyable faculté de résistance individuelle et collective. C’est pourquoi leur soutien représente à nos yeux un acte de volonté complexe et parfois chargé d’appréhension. Ce soutien est au coeur de l’exercice du métier des armes.
Général d’armée Jean-Pierre BOSSER Chef d'état-major de l'armée de Terre
Nous recensons à ce jour plus de 1000 blessés, il y a environ 250 blessés dans leurs chaires, et plus de 70% de blessés psychiques c’est la blessure invisible !
Malheureusement c’est la blessure psychique la plus importante au sein de l’armée de Terre.
Derrière chaque blessé psychique il y a une famille qui subit de plein fouet toutes les difficultés administratives. Un parcours de soin long et fastidieux.
Différents acteurs interviennent dans la prise en charge et l’accompagnement des militaires blessés.
Tout au long du parcours, le Service de Santé des Armées dispense les soins nécessaires, que ce soit dans les CMA, les Centres Médicaux des Armées ou dans les HIA, les Hôpitaux d’Instruction des Armées, selon la situation.
En parallèle, c’est d’abord l’unité via le Bureau Environnement Humain qui oriente sur le parcours médico-administratif. Lors du placement en position de non-activité, en Congé Long Maladie (CLM) ou en Congé Longue Durée Maladie (CLDM), la CABAT prend le relais et coordonne le parcours en fonction des besoins individuels. Cela peut aller jusqu’à la reconversion en milieu civil si nécessaire. Au départ de l’institution, l’Office Nationale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre dispose d’un maillage qui lui permet d’assurer la continuité du soutien pour les blessés ressortissants. L’Action Sociale des Armées est un intervenant privilégié dans ce dispositif et reste à la disposition des militaires et de leurs familles tout au long de leurs parcours par le biais des assistantes sociales des unités, à proximité du domicile, dans les hôpitaux ou bien de la conseillère technique auprès de la CABAT.
L’Agence Reconversion Défense a développé un accompagnement adapté aux militaires blessés.
Le soutien s’inscrit donc dans la durée et autant que de besoin.
C’est le commandement du régiment ou du bataillon qui a la responsabilité de contacter la famille et de l’informer sur la situation.
Les familles sont aidées avec trois piliers :
Un militaire blessé en service bénéficie de la prise en charge des soins médicaux gratuits, par le biais de la DAPIAS, la Déclaration d’Affection Présumée Imputable au Service, dans un premier temps.
Par la suite, pour toute infirmité constatée atteignant le minimum indemnisable et reconnue imputable, il obtiendra une pension militaire d’invalidité. Celle-ci permet l’obtention d’un carnet de soins médicaux gratuits qui prend le relais de la DAPIAS.
Durant un congé maladie ordinaire ou un congé du blessé, la solde de base est maintenue.
Le CLM (Congé Longue Durée Maladie) dure au maximum 3 ans avec maintien de la solde de base pour les pathologies en lien avec le service. Ce congé est attribué par périodes de 6 mois renouvelables.
Le CLDM (Congé Longue Durée Maladie) dure au maximum 8 ans dont 5 ans avec maintien de la solde de base pour les pathologies en lien avec le service, suivi de 3 ans avec une demi-solde, toujours par périodes de 6 mois renouvelables.
Les blessés OPEX dont l’état de santé peuvent prétendre à la nouvelle allocation du fonds de prévoyance sous certaines conditions.
En cas de réforme pour infirmité, le militaire bénéficiera de l’allocation du fonds de prévoyance, sous conditions puisque cette demande fait l’objet d’une étude par une commission. Il obtiendra le versement de la pension de retraite au pro-rata des années de services effectuées ainsi que la revalorisation de sa pension militaire d’invalidité au taux du grade détenu au jour de la réforme. Le droit aux allocations chômages est également ouvert.
Oui bien sûr un blessé peut reprendre ses fonctions à conditions bien évidemment d’y être autorisé par son médecin.
Si, un doute persistait, aussi bien de la part du blessé que de celle de l’institution, sur l’aptitude et capacité à reprendre un emploi au sein des armées, il peut être envisagé pour un blessé en opération, un temps d’adaptation au travers du dispositif appelé « Cellule Blessé ».
Cette « cellule blessé » d’une durée maximum de 1 an séquencée en 3 temps (6 mois renouvelable 2 fois 3 mois) est un dispositif permettant de reprendre une activité au sein de l’unité d’origine sur un poste adapté encadré par le médecin et l’unité.
Au bout des un an, soit le blessé reprend l’activité ou si ce n’est pas possible, il sera alors accompagné sur un parcours de reconversion.
En effet si un blessé ne peut reprendre ses fonctions, il est possible d’être accompagné par Défense Mobilité sur un parcours de reconversion comme tout militaires quittant l’institution.
En complément de cet accompagnement, il existe une possibilité d’immersion en entreprise coordonnée par le pôle réinsertion de la CABAT.
Cette possibilité connue sous le nom d’Opération Oméga permet à des blessés en situation de congé long (CLM ou CLDM) de faire une période de réadaptation professionnelle pouvant aller de quelques jours à 1 an.
L’idée de cette période est bien de remettre le pied à l’étrier, de découvrir l’entreprise et un métier, tout en reprenant un rythme de vie sociale avec pour seul objectif au départ de vivre l’expérience.
Cette immersion permet de valider ou d’invalider un choix et orientation professionnelle.
A l’issue de cette période un point est fait avec l’entreprise pour construire la marche d’après qui peut être un besoin de formation, une prolongation de l’immersion (sans dépasser 1 an), une embauche, et même une autre immersion dans un autre domaine et une autre entreprise.
Dans tous les cas deux choses importantes sont à retenir. La première est que quel que soit le projet nous ne faisons rien sans l’accord des médecins du Service de Santé des Armées. La deuxième, la spécificité du statut de nos blessés permet une multitude de possibilités en terme de réinsertion, réadaptation et reconversion.
Au-delà de la prise en charge institutionnelle, on trouve différentes entités qui aident les blessés. Les entraides militaires agissent au profit de leurs adhérents selon les sollicitations des unités pour des visites aux militaires blessés ou bien par le versement d’aides financières, ou encore la participation au financement de matériel par exemple.Les associations du monde combattant interviennent selon leurs périmètres respectifs et peuvent permettre de conserver un lien para-institutionnel même après la radiation. Certaines mutuelles ou assurances disposent d’une composante à vocation d’aide sociale qui peut également être sollicitée en complément des garanties contractuelles.
L’entraide ALAT existe depuis 1960 et a été reconnue d’utilité publique en 2010. Cette reconnaissance encourage et légitime l’action de l’association et permet de défiscaliser une grande partie des dons versés. L’entraide ALAT intervient au profit de l’ensemble du personnel d’active servant dans l’ALAT (y compris le personnel sous contrat de réserve) et de leurs familles, sans aucune distinction de grade, de statut et de spécialité. Qu'ils soient personnel navigant mais aussi mécanicien, météorologiste, contrôleur de la circulation aérienne, instructeur sol du personnel navigant, pompier, personnel administratif et de soutien, civil, militaire du rang, sous-officier ou officier, l’entraide ALAT sera aux côtés de leur famille, quelle que soit l’origine des circonstances malheureuses qui nécessiteront l’intervention de l’association. En liaison avec la chaîne de commandement, le réseau des bénévoles de l’entraide ALAT avec ses administrateurs, ses correspondants d’unités, au plus près de chacun d’entre eux, et ses fidèles déléguées réparties sur l’ensemble du territoire national, sera là pour « Veiller sur leurs familles ». L’entraide ALAT fait partie intégrante de l’ALAT et en est un signe fort d’identité et de cohésion. C’est tous ensemble, avec le soutien des camarades retraités, que les membres de l'entraide ALAT sont encore plus forts et solidaires pour « Veiller sur les familles ».
L’entraide Montagne est née en 2000, sous l’impulsion du commandant la Division d’Infanterie de Montagne, anticipant les besoins d’une armée professionnelle, multipliant les engagements extérieurs. Après une régulière montée en puissance, qui a vu le nombre de contributeurs croitre de 1600 en 2000 à plus de 6 500 en 2017. L’entraide Montagne est une association loi 1901 souple et réactive, qui apporte une aide immédiate et durable, d’ordre financier, juridique et moral lors de décès, d’accidents liés à l’exercice du métier ou dans des situations détresses. Orientée principalement vers les militaires d’active et de réserve des troupes de montagne et leurs familles, elle est l’expression de notre solidarité et développe l’esprit de cordée. Reliés par une corde virtuelle nous nous aidons mutuellement à progresser et à surmonter les difficultés pour toujours avancer et ne pas nous décourager. La proximité des soldats de la 27e brigade d’infanterie de montagne est un gage d’efficacité et de réactivité. Elle s'appuie sur un réseau de correspondants régionaux dynamiques et volontaires qui relaie son action et diffuse l'information. Nos ressources proviennent des contributions et de dons. Actuellement, l’entraide Montagne soutient dans la durée : 36 veuves et veufs avec 45 filleuls encore suivis, 6 mamans, 14 blessés lourds et 4 camarades en fauteuils.
L’entraide Colo est une association loi 1901 qui a pour vocation de faire vivre les valeurs de solidarité et d’entraide au sein des Troupes de marine et de participer au rayonnement de l’Arme. L’association vient en aide aux marsouins et bigors d’active ainsi qu’à leur famille en cas de blessures, décès ou autre « accident de la vie ». Cette fraternité d’arme s’exerce sans distinction de grade en apportant une aide morale et matérielle lorsque ceux-ci ou leur famille se trouvent en difficulté. L’entraide Colo rend également visite aux blessés lorsqu’ils sont hospitalisés (hôpitaux d’instruction des armées Percy ou Bégin et l’institution nationale des Invalides).
Depuis sa création, en 1904, la Société Nationale a traversé les époques en s’attachant à fédérer les porteurs de la Médaille Militaire. Au nombre des objectifs qu’elle poursuit, la préservation des valeurs humaines et républicaines, la sauvegarde de l’honneur et de la dignité de ses membres, également le soutien – moral et matériel – aux plus démunis d’entre eux et à leurs familles. Pour les jeunes générations, les médaillés militaires sont un remarquable exemple. Aux heures d’insécurité et de doute, le rappel des meilleures traditions de notre histoire militaire ainsi que de nos valeurs républicaines est précieux pour notre pays. Particulièrement vigilante, dans l’environnement socio-économique du 21e siècle, elle est également préoccupée de l’impact humain des conflits actuels. C’est ainsi qu’elle place son potentiel solidaire au profit des militaires victimes de leur devoir. Reconnue d’utilité publique et d'intérêt général, apolitique et non confessionnel, la SNEMM ne bénéficie pas de subvention d'État. Ses ressources proviennent des cotisations et de la générosité du public par le biais des dons et des legs.
L'ADO est une association régie par de la loi du 1er juillet 1901. Elle a été fondée le 2 février 1939 et reconnue d'utilité publique par décret du 27 octobre 1939. L’ADO a pour but de porter assistance, sous toutes ses formes :
Elle a également pour but de contribuer à la création et au développement de tous organismes d’assistance, de soins, d’éducation ou d’entraide. Une action emblématique :
« le soutien des familles endeuillées »
À la suite du bombardement du détachement de Bouaké (République de Côte d’Ivoire) en novembre 2004 qui avait fait dix morts et quarante blessés, des besoins nouveaux sont apparus pour soulager les familles et les blessés, besoins auxquels le général d’armée Bernard THORETTE, chef d’état-major de l’armée de terre à ce moment-là, a souhaité répondre. Sous son impulsion est née en 2005 (déclaration au JO du 4 juin) l’association Terre Fraternité (association de type loi 1901) qui vise à soutenir les blessés en service de l’armée de Terre, leur famille et les familles des soldats morts en service. Ce faisant, ses statuts ne lui interdisent pas de mener des actions d’entraide générale. Elle agit dans trois domaines majeurs : la reconstruction par le sport, l'appui à la réinsertion et le soutien des orphelins
« Une association citoyenne, solidaire et pérenne pour tous les personnels de la Défense. »
Créée en 1994, reconnue d’utilité publique par décret du 7 juillet 2005, l’Association Solidarité Défense, présidée par madame Claudie HAIGNERE, manifeste la solidarité de la société civile envers la collectivité de la défense et apporte plus particulièrement son soutien aux militaires en opérations, aux blessés, aux invalides ainsi qu’aux familles endeuillées.
Visites à l’hôpital, soutien moral et matériel, entraide administrative, accompagnement dans la durée, appui à la réinsertion professionnelle, colis de Noël envoyés chaque année depuis 20 ans à tous les militaires en opération sont des volets des multiples actions menées par Solidarité Défense avec ses nombreux et fidèles partenaires ou mécènes.
L’ANFEM est une association dédiée aux femmes de la communauté de défense, civiles ou militaires interarmées. Cette association est présente partout en France à travers ses 53 délégations et ses 950 animatrices bénévoles. Le projet de l’ANFEM est ambitieux et s’appuie sur 3 principes fondateurs :
réée en 1921 en vue d’apporter un soutien moral et matériel aux mutilés de la face de la Grande Guerre, l’Union des Blessés de la Face et de la Tête (UBFT) plus connue sous le vocable des « Gueules Cassées », accueille aujourd’hui les blessés de tous les conflits dans lesquels l’armée française a été engagée, les militaires blessés en opérations extérieures et opérations intérieures ainsi que les, gendarmes, policiers, pompiers et douaniers, atteints en service à la face ou la tête.
L’UBFT améliore, par des aides sociales, les conditions de vie de ses membres et les soutient dans la défense de leurs droits à réparation, dans un esprit de fraternité et d’entraide. Elle dispose, près de Toulon, d’un établissement de repos, de séjours de vacances, organisant des activités événementielles, ainsi qu’une maison de retraite médicalisée.
La Fondation des « Gueules Cassées » créée en 2001, a quant à elle, un double objet social. Le premier est le mécénat au profit de la recherche médicale concernant la prise en charge des traumatismes cranio-maxillo-faciaux et leurs séquelles. Le second, l’entretien des souvenirs des sacrifices de tous ceux qui ont servi la France.
Depuis 1917, l’action sociale des armées s’engage au profit du personnel militaire et civil et leur famille. Elle participe à l’amélioration des conditions de vie professionnelle et personnelle des ressortissants militaires et civils du ministère des armées, en activité ou à la retraite et de leurs familles. A cette fin, l’action sociale organise des prestations individuelles ou collectives, préventives ou curatives, en complément des dispositifs de droit commun. Elle est en évolution constante pour répondre aux préoccupations des armées et aux sujétions de son personnel, notamment dans la mise en place, par la sousdirection de l’action sociale, d’un dispositif renforcé du soutien de militaire et de sa famille, mis en oeuvre par les 641 travailleurs sociaux, professionnels de l’accompagnement.
L'institution de gestion sociale des armées a été créée par la loi 66-458 du 2 juillet 1966 dans le but de regrouper sous une même entité juridique l'ensemble des centres d'accueil sociaux alors existants et de centraliser la gestion des oeuvres sociales dans le sens d'une intervention plus efficace et plus rapide. L'IGeSA a pour mission de gérer les établissements sociaux et médico-sociaux du ministère des armées et exerce également des activités à caractère social et médico-social qui lui sont confiées par le ministère.
Droits : Armée de Terre 2022
