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Organisation de l'OSV

Mise à jour  : 14/04/2021

En créant l’Observatoire de la santé des vétérans (OSV), le ministère des Armées traduit la volonté des autorités de garantir toute la transparence souhaitable sur les questions de santé relative aux militaires et aux anciens militaires, notamment ceux ayant participé à des opérations extérieures.

L'OSV s'appuie sur :

Un conseil scientifique, composé de représentants des entités sanitaires suivantes :

  • Santé Publique France (ex InVS)
  • INRS (Institut national de recherche et de sécurité)
  • INSERM (Institut national de la santé et de la recherche médicale)
  • IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), Président du Conseil scientifique
  • ANSES (Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail)
  • INCA (Institut national du cancer)
  • SSA (Service de santé des armées).

 

Ces experts indépendants, reconnus par la communauté scientifique, sont les garants de la crédibilité des travaux suivis par l'OSV, vis-à-vis de la communauté militaire et vis-à-vis de l'extérieur. Le Conseil scientifique se réunit environ une fois par trimestre. Il prépare et pilote les études de santé dont est saisi l'Observatoire. Il en valide les résultats. Il émet des avis sur les questions de santé touchant les anciens militaires.

L’OSV s’appuie également sur un réseau de correspondants au sein des différentes armées et directions ainsi qu’au sein de la Gendarmerie Nationale.

Une réunion annuelle est prévue avec le DRH-MD et des invités des ministères pour fixer les axes de développement stratégiques en fonction des sujets d'actualités.

 

La mission de l'OSV s'inscrit dans le soutien médico-social de la communauté militaire. Ses attributions fixées dans le décret de référence, ont volontairement un caractère général pour donner de la souplesse à l'Observatoire. Après avoir mis en place un réseau civil et militaire d'experts et de correspondants qu'il entretient, l'Observatoire mène son action selon deux axes :

  • Une action interne au ministère de la Défense en pilotant en particulier des travaux relatifs à la mise en place des outils permettant un recensement exhaustif des militaires participant à des opérations extérieures, un recensement des militaires quittant chaque année l'institution. Connaître la démographie des vétérans permet de conduire ultérieurement, des études de santé en accédant aux bases de données médico-administratives de la France. L'OSV suit également le dossier concernant la communication au réseau nucléaire de défense (Cabinet du ministre …).