Accueil | DSAÉ | DIRNAV | Espace documentaire | Guides et procédures | Guides et procédures EMAR/FR DSAÉ ... Guides et procédures | Guides et procédures EMAR/FR

Guides et procédures EMAR/FR

Mise à jour  : 23/06/2021 - Direction : DSAÉ

La DSAE/DIRNAV publie des guides et des procédures au profit de l'ensemble des acteurs œuvrant dans le domaine de la navigabilité des aéronefs d'État. Ces acteurs peuvent être au sein des autorités d'emploi comme dans le secteur industriel civil.

Ces documents s'adressent principalement aux organismes détenteurs ou postulant à un agrément EMAR/FR. Leur objectif est de faciliter la mise en œuvre des principes et des exigences décrites à la fois dans les textes réglementaires (décrets, arrêtés, ...) et infra-réglementaires (instructions EMAR/FR, …).