L’Agence de l’Innovation de défense lance un appel à projets sur la réalisation de maquettes/démonstrateurs technologiques dans le domaine de la surveillance de l’espace.
Une séance d’information se tiendra le 29 Novembre 2021 de 14h à 16h à l’Innovation Défense Lab, au 20bis rue Balard, 75015 Paris.
Les inscriptions pour le présentiel comme pour la participation par visioconférence se font par courriel à cette adresse : accueil[a]innovationdefense-lab.fr.
L’Agence de l’innovation de défense lance un appel à projets sur la réalisation de maquettes/démonstrateurs technologiques dans le domaine de la surveillance de l’espace.
Il vise à soutenir un à plusieurs projets de recherche et développement répondant à l’un des 3 sujets précisés ci-après et d’une durée maximum de 12 mois.
Les propositions de réponse à cet appel à projets sont attendues pour le 15 Janvier 2022.
Les projets seront contractualisés via le mécanisme de subvention RAPID. Le taux d’encadrement et de soutien est fixé. Les conditions des RAPID sont consultables sur le site internet de l’AID.
Cet appel à projets a pour objet la réalisation de démonstrateurs technologiques d’outils de surveillance du domaine spatial permettant de répondre aux trois sujets ci-dessous :
Les détails des attendus propres à chaque thématique sont consultables en annexe du présent document.
Les soumissionnaires peuvent répondre à l’une ou plusieurs de ces trois thématiques en soumettant une ou plusieurs propositions, mais en tout état de cause, chaque proposition ne doit répondre qu’à une seule de ces thématiques. Le contenu demandé pour chaque dossier est détaillé ci-dessous.
Pour chaque thématique, la proposition doit contenir les documents suivants :
Critères obligatoires
Les propositions seront analysées au regard des critères obligatoires ci-dessous :
Seules les propositions remplissant l’ensemble des critères obligatoires seront analysées en vue de la sélection des projets d’intérêt qui donneront lieu à établissement d’une convention de subvention.
Critères d’évaluation
Un comité d’évaluation impliquant différents experts du ministère des Armées évaluera les propositions encore en lice. Les évaluateurs ne pourront utiliser les informations contenues dans les propositions qu’aux seules fins de l’évaluation.
Cette évaluation sera fondée sur les 3 critères suivants :
Les propositions seront étudiées par une commission d’évaluation composée de membres de la DGA, de l’AID et du Commandement de l’Espace qui établiront une liste de dossiers présélectionnés. Une session de speed-meeting sera organisée pour évaluer individuellement chaque candidature pré-sélectionnée.
Les porteurs sélectionnés à l’issue de la session de speed meeting seront invités à déposer un dossier complet conforme au formalisme des dossiers RAPID (cf. supra)
Le choix final sera fondé sur les résultats d’évaluation, sur le coût de chaque proposition vis-à-vis du budget disponible et sur des considérations d’ordre stratégique pour le ministère des Armées.
Le calendrier des différentes étapes et le document d’appel à projets complet sera diffusé dans les meilleurs délais.
Budget et contractualisation
Les documents remis sont en langue française, à l’exclusion le cas échéant de certaines documentations techniques qui pourront être en langue anglaise.
Chaque proposition retenue donnera lieu, après une phase de clarification éventuelle, à la passation d’une convention de subvention conforme au dispositif RAPID.
Le montant de la subvention demandée ne doit pas dépasser 500 k€.
Inscription à la séance de présentation de l’appel à projets
Une séance d’information se tiendra le 29 Novembre 2021 de 14h à 16h à l’Innovation Défense Lab, au 20bis rue Balard, 75015 Paris.
Celle-ci est ouverte, dans la limite totale de 50 participants, à raison de 1 participant maximum par opérateur économique.
La séance d’information pourra également être suivie par visioconférence, sur inscription.
Les inscriptions pour le présentiel comme pour la participation par visioconférence se font par courriel à cette adresse : accueil[a]innovationdefense-lab.fr
Vous indiquerez dans le courriel :
Questions
Vous pouvez poser toute question relative à l’appel à projets à l’adresse suivante : agence-innovation-defense.cciad.fct[a]intradef.gouv.fr ou dga-dt.metierDIA.fct[a]intradef.gouv.fr
Annexe
AAP IA 2021-2022 - Annexe - Description des attendus propres à chaque thématique (format pdf, 1.11 MB).
Droits : AID