Le commandement territorial de niveau zonal

A ce titre, les généraux à leur tête exercent au niveau zonal les attributions territoriales d’armées au sein de la chaîne de commandement de l’armée de Terre dans les domaines suivants : discipline générale, affaires pénales militaires, participation des formations de l’armée de Terre à des missions non spécifiques, infrastructures et stationnement des formations et organismes de l’armée de Terre, réglementation en matière d’environnement et de développement durable, maitrise des risques et prévention, environnement humain, mise en œuvre des dispositifs de pilotage de l’armée de Terre... 

Organisation

Le territoire national est découpé en 6 zones :

• Zone Terre Ile de France,
• Zone Terre Nord-Est : Hauts-de-France et Grand Est ;
• Zone Terre Nord-Ouest : Pays de la Loire, Bretagne, Normandie, Centre-Val de Loire ;
• Zone Terre Sud : Occitanie et Provence-Alpes-Côte d’Azur, et Corse ;
• Zone Terre Sud-Est : Auvergne et Rhône-Alpes ;
• Zone Terre Sud-Ouest : Nouvelle-Aquitaine.

Attributions

Le COM ZT est chargé des domaines suivants vis-à-vis des régiments et formations de l’armée de Terre dans sa zone :

• De la discipline générale et des affaires pénales militaires ;
• De la protection et de la défense des installations de l’armée de Terre et de la protection du secret incluant la prise d’habilitation à connaître des informations classifiées ;
• De l’expression des besoins en matière d’infrastructure et de stationnement des formations et organismes de l’armée de Terre ;
• De participer à l’élaboration et au suivi de l’exécution de la programmation des opérations d’infrastructure de l’armée de Terre ;
• De veiller à la mise en œuvre de la réglementation en matière d’environnement et de développement durable ;
• De veiller à la mise en œuvre des dispositions émanant du CEMAT et de l’EMAT en matière de prévention et de maîtrise des risques ;
• De la mise en œuvre des actions de concertation, de la politique de condition du personnel de l’armée de Terre et des directives du CEMAT en matière d’environnement humain ;
• De la participation de l’armée de Terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
• De la mise en œuvre des dispositifs de pilotage de l’armée de Terre ;
• De la mise en œuvre de la politique de rayonnement du CEMAT sur le périmètre de la zone Terre.

Par délégation du ministre, il exerce également des prérogatives ministérielles dans les domaines suivants :

• Urbanisme ;
• Environnement et développement durable ;
• Mouvements par voie routière ;
• Logement.