Conseil Supérieur de la Fonction Militaire
Le communiqué de la 96ème session du Conseil supérieur de la fonction militaire a été signé le vendredi 17 juin 2016 à l'Hôtel de Brienne par le premier maitre Mickaël Diverres de la marine nationale, secrétaire de session et monsieur Jean-Yves Le Drian, Ministre de la défense.
Ce document récapitule de manière synthétique le travail sur 14 textes de nature législative et réglementaire, dont 8 devaient être étudiés en procédure d’urgence, auquel se sont livrés les membres, ainsi que les échanges entre ces derniers et le président du Conseil pendant la séance plénière. Il présente les conclusions d’une session, qui s’est tenue du 6 au 10 juin 2016.
Il est destiné enfin à informer l'ensemble du personnel militaire de la Défense et de l'Intérieur sur le rôle primordial que joue le Conseil en matière de dialogue entre les représentants de la communauté militaire et les plus hautes autorités du ministère.
Communique_CSFM_96e_session (format pdf, 971.87 KB).
Sources : csfm
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