La 96ème session du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) a débuté lundi 6 juin 2016 à l'Ecole militaire à Paris et s'achèvera vendredi 10 juin 2016 par la séance plénière, qui sera présidée par Monsieur Jean Yves Le Drian, ministre de la défense.
Cette session est consacrée à la condition militaire ainsi qu'à l'étude de 14 projets de textes , dont 8 dans le cadre de la procédure d'urgence.
Après un mot d'accueil et une présentation de la session par le contrôleur général des armées Christian Giner, secrétaire général du CSFM, le Conseil a élu son secrétaire de session, le premier maître Mickaël Diverres de la marine nationale, ainsi que son adjoint le maître Yannick Morvan.
Dans un premier temps , la sous-direction de la fonction militaire de la Direction des Ressources Humaines du Ministère de la Défense (DRH-MD) a présenté aux membres les 8 textes à étudier en procédure d'urgence, dont notamment des projets d'arrêtés relatifs aux conditions d'attribution et au taux journalier de l'indemnité pour temps d'activité et d'obligations professionnelles complémentaires (ITAOPC), au périmètre d'attribution de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle (AOPER), à l'indemnité d'absence cumulée pouvant être attribuée aux militaires, ou bien encore à la mise en œuvre de la mesure dite "transfert primes/points" au bénéfice des militaires.
Le Conseil a ensuite bénéficié, pour la première fois, d'une intervention de Monsieur Thierry Le Goff, directeur général de l'administration et de la fonction publique, qui a présenté aux membres le dispositif du protocole sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR).
Puis, dans le cadre du dialogue RH, madame Anne-Sophie Avé, directeur des Ressources Humaines du Ministère de la Défense, a fait un point de situation sur l'actualité de la DRH-MD et les dossiers en cours.
Ces deux intervenants ont pu répondre à de très nombreuses questions posées par les membres.
Le reste de la journée a été consacré aux travaux de groupe.
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